Après les premières mesures organisationnelles prises en urgence sur le terrain en vue de mettre en œuvre les mesures nationales de confinement, il a semblé nécessaire au CDG de rappeler quelques principes importants en matière de santé et sécurité au travail au titre des compétences qui sont les siennes dans ce domaine. Les employeurs territoriaux portent en effet une responsabilité importante à cet égard vis-à-vis de leurs agents, quels que soient leurs statuts.

Le respect des consignes de confinement en regard de la continuité du service public relève de la recherche d'un équilibre qui sera d'autant plus précaire que la durée de confinement sera longue.

Pour autant, dans bien des cas, le bon sens et l'esprit de responsabilité doivent permettre de guider les choix et orientations des employeurs locaux. Le CDG appelle tout particulièrement l'attention de ces derniers sur la juste répartition à opérer entre missions absolument indispensables pour accompagner la vie locale et celles qui, a contrario, peuvent raisonnablement être mises en sommeil pour un temps indéterminé, potentiellement long. Il en va de la santé des agents, de leurs proches comme de l'ensemble de la population. Par ailleurs, la responsabilité des autorités territoriales pourrait être engagée a posteriori en cas de mise en danger de la santé de leurs employés.

Fort de ses compétences dans le domaine des ressources humaines et en médecine de prévention, le CDG vous propose de prendre connaissance de l'ensemble des informations reprises sur notre site Internet, rassemblées et élaborées par ses équipes, qui ont pour objet de formuler quelques utiles rappels juridiques, opérationnels ou sanitaires et de guider la prise de décision.

Soyons tous responsables, restons confinés.

Bien cordialement.

Le Directeur