Les décrets relatifs aux cadres d'emploi
Filière technique
- Directeurs généraux et Directeurs des services techniques
- Catégorie A :
- Catégorie B :
- Catégorie C :
Directeurs généraux et Directeurs des services techniques
| DECRET 90-128 du 09.02.1990 | Portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes et de directeur général des services techniques des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre |
|---|---|
| DECRET 90-129 du 09.02.1990 | Echelonnement indiciaire applicable aux emplois de directeur général et directeur des services techniques des communes et de directeur général des services techniques des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. |
Ingénieurs en chef
| Décret n°2016-200 du 26 février 2016 | Portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux |
|---|---|
| Décret n°2016-202 du 26 février 2016 | Portant échelonnement indiciaire applicable aux ingénieurs en chef territoriaux |
| Décret n°2016-204 du 26 février 2016 | Relatif à l'organisation de la formation initiale des élèves ingénieurs en chef territoriaux |
| Décret n°2016-205 du 26 février 2016 | Fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs en chef territoriaux |
| Décret n°2016-208 du 26 février 2016 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au cadre d'emplois des ingénieurs en chef territoriaux |
Ingénieurs
| Décret n°2016-201 du 26 février 2016 | Portant statut particulier du cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux |
|---|---|
| Décret n°2016-203 du 26 février 2016 | Portant échelonnement indiciaire applicable aux ingénieurs territoriaux |
| Décret n°2016-206 du 26 février 2016 | Fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des ingénieurs territoriaux. |
| Décret n°2016-207 du 26 février 2016 | Fixant les modalités d'organisation des examens professionnels pour l'accès au cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux |
Techniciens
| DECRET 2010-1357 du 09.11.2010 | Portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux. |
|---|---|
| DECRET 2010-330 du 22.03.2010 | Fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n°2010-329 du 22.03.2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale |
| DECRET 2010-1361 du 09.11.2010 | Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des techniciens territoriaux. |
| DECRET 2010-1358 du 09.11.2010 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 17-II du décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux. |
| DECRET 2010-1359 du 09.11.2010 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 17-III du décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux. |
| DECRET 2010-1360 du 09.11.2010 | Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n°2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens territoriaux. |
Agents de maîtrise
| DECRET 88-547 du 06.05.1988 | Portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de maîtrise. |
|---|---|
| DECRET 2004-248 du 18.03.2004 | Fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des agents de maîtrise territoriaux. |
| DECRET 88-548 du 06.05.1988 | Portant échelonnement indiciaire applicable aux agents de maîtrise territoriaux |
Adjoints techniques
| DECRET 2006-1691 du 22 décembre 2006 | Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux |
|---|---|
| DECRET 2007-108 du 29 janvier 2007 | Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des adjoints techniques territoriaux de 1re classe |
| DECRET 2007-114 du 29 janvier 2007 | Fixant les modalités d'organisation des examens professionnels prévus aux articles 11 et 26 du décret n°2006-1691 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux |
